Cette FAQ est actualisée en temps réel en fonction de la situation – Dernière mise à jour mardi 3 mars, 19h
Mises à jour : définition sujet « contact » / voyages et sorties scolaires / examens et concours / déplacements, stages, formation
Coronavirus – Consultez les questions/réponses
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Sous l’autorité du Premier Ministre, le ministère des Solidarités et de la Santé, appuyé de la direction générale de la Santé, conduit et coordonne les opérations. Il s’appuie pour cela sur les différents ministères dont le ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse. Toutes les informations sont centralisées sur un site gouvernemental. Les mesures mises en œuvre évoluent en fonction de l’évolution de la crise. Le 29 février, le Gouvernement a activé les mesures relevant du « stade 2 » du plan national de prévention et de gestion destinées à contenir la circulation du virus sur le territoire national.
Le stade 1 avait pour objet de freiner l’introduction du virus sur le territoire national, le stade 2, déclenché par l’identification de foyers (« clusters ») de circulation du virus sur le territoire national, a pour objet de freiner la propagation du virus en France, le stade 3, caractérisé par la circulation du virus sur l’ensemble du territoire (épidémie déclarée), aura pour objet de gérer dans les meilleures conditions les conséquences de l’épidémie. Toutes les mesures adoptées ce jour ont vocation à être réévaluées en fonction de l’évolution de la situation.
Le virus commence à circuler dans certaines parties du territoire national. Il est en particulier concentré sur trois « clusters » :
Dans ce stade 2, l’objectif des pouvoirs publics est de limiter la diffusion du virus et d’empêcher ou, tout du moins, de retarder aussi longtemps que possible le passage au stade 3, où le virus circulera largement dans la population.
Le passage du stade 1 au stade 2 implique une adaptation de notre plan d’actions.
Certaines mesures, propres au stade 1, n’ont plus de raison d’être.
Le virus circulant déjà sur notre territoire, il n’y a plus de raison de confiner des personnes revenant de zones exposées à une circulation active du virus. Ces contraintes destinées à éviter l’entrée du virus en France n’ont plus lieu d’être et en particulier, les élèves et les personnels en retour de Lombardie et de Vénétie vont pouvoir retourner à l’école.
Localement, les préfets et les directeurs des Agences Régionales de Santé (ARS) ont la responsabilité conjointe de décider et mettre en œuvre les opérations dans leur périmètre géographique. Les recteurs appliquent ces décisions et prennent les mesures qui en découlent dans les écoles et établissements scolaires. Ils peuvent adapter ces opérations en fonction de l’évolution de la situation ou aux caractéristiques de certains territoires.
A l’heure actuelle, deux zones justifient des mesures restrictives :
Cette liste est susceptible d’évoluer très rapidement. La liste de ces zones est régulièrement mise à jour sur le site gouvernemental.
Le ministère des solidarités et de la santé définit la personne ou sujet « contact » comme celle « ayant été en contact avec un cas confirmé selon différents niveaux de risque : négligeable, faible et modéré/élevé ».
Seule l’agence régionale de santé peut prescrire les mesures restrictives auxquelles la personne ou sujet « contact » doit, le cas échéant, se soumettre.
Il s’agit de » toute personne, symptomatique ou non, avec un prélèvement confirmant l’infection par le SARS-CoV-2″..
Il appartient à l’agence régionale de santé de prendre les mesures permettant l’identification des personnes ayant partagé la même exposition ainsi que les personnes ayant eu des contacts étroits avec le « cas confirmé ».
Par ailleurs, l’autorité préfectorale, en collaboration avec l’agence régionale de santé, prendra toutes les mesures nécessaires de protection de la population, dont, le cas échéant, la fermeture totale ou partielle (une ou plusieurs classes) de l’école ou de l’établissement concerné.
Le gouvernement a décidé que l’ensemble des voyages scolaires n’avaient pas vocation à être interrompus. Il convient donc de procéder à l’examen particulier de chaque voyage en cours, en se référant aux consignes du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, notamment au regard de la situation épidémiologique de destination ainsi que celle des éventuelles zones de transit.
Il convient également de tenir compte des mesures restrictives éventuelles prises par les autorités locales restreignant le cas échéant l’activité sociale et l’accueil des voyages scolaires et/ou des ressortissants français.
Compte tenu du passage au stade 2 du plan de prévention et de gestion, le Gouvernement a décidé le 29 février que l’ensemble des voyages scolaires à l’étranger et, en France, dans les zones identifiées comme des « clusters » sont suspendus jusqu’à nouvel ordre. Les autorités académiques doivent donc interdire tout départ prévu à l’étranger ou dans les « clusters » situés sur le territoire national dans l’attente de consignes gouvernementales autorisant la reprise de ces voyages.
Les recommandations sanitaires de droit commun doivent être appliquées. La liste de ces zones est régulièrement mise à jour sur le site gouvernemental.
S’agissant plus particulièrement des retours en provenance d’Italie du Nord, le Gouvernement a levé le 29 février les restrictions initialement émises. Les élèves de retour de ces zones peuvent être scolarisés normalement. Ils doivent simplement appliquer les consignes sanitaires générales applicables à l’ensemble de la population.
Oui, Il faut distinguer deux cas :
À ce stade, aucune consigne particulière n’est préconisée par le ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse.
S’agissant des rassemblements ou des journées portes ouvertes, il convient de se reporter aux consignes du ministère des Solidarités et de la Santé.
À ce stade, aucune consigne particulière n’est préconisée quant au report ou à l’annulation des sorties scolaires, en dehors des « clusters » identifiés.
Chaque fois que cela est possible, ces mobilités « entrantes » seront reportées. Lorsque cela n’est pas possible, l’accueil des élèves et des personnels en provenance de l’étranger peut être maintenue mais il appartient aux chefs d’établissement de vérifier, en lien avec leurs correspondants étrangers et, en cas de besoin, avec l’appui de chaque délégation académique aux relations européennes et internationales et à la coopération (DAREIC), que le lieu de provenance (ou de transit) n’est pas situé dans une zone où le virus circule activement et, le cas échéant, de bien vérifier quelles sont les dispositions prises par le pays d’origine en ce qui concerne les voyages scolaires et les mobilités des élèves et des personnels.
Le Gouvernement a décidé de fermer à titre conservatoire l’ensemble des écoles et des établissements scolaires situés dans ces communes.
Dans ce cas une continuité pédagogique sera mise en place pour maintenir un contact régulier entre l’élève et ses professeurs. À cette fin, le directeur d’école ou le chef d’établissement s’assurera, notamment en prenant appui sur les réseaux existants (espaces numériques de travail, messageries électroniques ou outils similaires propres dans les établissements privés), que l’élève a accès aux supports de cours et qu’il est en mesure de réaliser les devoirs ou exercices requis pour ses apprentissages.
Non. Ces élèves ne doivent pas être envoyés à l’école, au collège ou au lycée jusqu’à nouvel ordre. Le ou les responsables légaux des enfants en avisent l’école ou l’établissement scolaire. Les élèves bénéficieront pour toute la période durant laquelle cette consigne sera appliquée de la continuité pédagogique.
Une continuité pédagogique sera mise en place pour maintenir un contact régulier entre l’élève et ses professeurs. À cette fin, le directeur d’école ou le chef d’établissement s’assurera, notamment en prenant appui sur les réseaux existants (espaces numériques de travail, messageries électroniques ou outils similaires propres dans les établissements privés), que l’élève a accès aux supports de cours et qu’il est en mesure de réaliser les devoirs ou exercices requis pour ses apprentissages.
Sous la responsabilité du directeur d’école ou chef d’établissement, en lien le cas échéant avec le médecin scolaire ou l’infirmière, l’élève qui présente des symptômes de fièvre, de toux ou des difficultés à respirer, doit être isolé. Le SAMU centre 15 est immédiatement contacté. Le chef d’établissement ou le directeur d’école informe le ou les responsables légaux de l’enfant.
L’Agence Régionale de Santé mettra alors en œuvre, si elle estime que la situation le justifie, les mesures permettant l’identification des personnes ayant partagé la même exposition ainsi que les personnes ayant eu des contacts étroits avec l’élève pendant sa période symptomatique.
Dans l’enseignement public, l’article R. 421-10 du code de l’éducation permet au chef d’établissement de prendre toute mesure utile pour garantir la sécurité des élèves et le bon fonctionnement de l’établissement, y compris en évitant l’accès d’élèves présentant des risques.
Le directeur d’école tire également du décret n°89-122 du 24 février 1989 le droit de ne pas admettre dans son école un élève présentant de tels risques.
Dans les établissements privés sous contrat, l’article R. 442-39 du code de l’éducation donne au chef d’établissement la responsabilité de l’établissement et de la vie scolaire et donc de larges prérogatives dans les établissements du premier comme du second degré.
Les établissements privés hors contrat sont responsables de leur politique d’accueil.
Les personnels dont un ou plusieurs enfants de moins de 16 ans doivent rester à domicile bénéficient d’une autorisation spéciale d’absence sans jour de carence. Cette autorisation est accordée à raison d’un responsable légal par fratrie sous réserve de justifier, d’une part de la mesure d’éloignement (attestation de l’établissement scolaire notamment), et d’autre part de l’absence de solution de garde. Cette autorisation est accordée pour une durée de 14 jours. Pour les parents d’élèves dont l’établissement a fait l’objet d’une mesure de fermeture (« cluster »), cette autorisation sera accordée jusqu’à la réouverture de l’établissement.
S’agissant des responsables légaux qui n’ont pas la qualité de fonctionnaire ou d’agent public, il convient de se reporter au site du ministère du travail.
Ces enseignants sont remplacés selon les procédures de droit commun.
Oui. Le Gouvernement a levé le 29 février les restrictions initialement émises. Les personnels de retour d’Italie du Nord, ainsi que de Chine (hors Hubei), de Macao, de Hong-Kong, de Singapour, de Corée du sud, et d’Iran peuvent reprendre leurs fonctions dans les écoles et établissements scolaires ou dans les services administratifs normalement. Ils doivent simplement appliquer les consignes sanitaires générales applicables à l’ensemble de la population.
Il faut distinguer deux cas :
Le Gouvernement a décidé de fermer l’ensemble des établissements scolaires situés dans ces communes. Les agents exerçant dans ces établissements se verront proposer d’exercer leurs fonctions à distance ou, en cas d’impossibilité, bénéficieront d’une autorisation spéciale d’absence jusqu’à la réouverture de l’école ou de l’établissement.
Non. À titre conservatoire ces personnels ne doivent pas rejoindre les écoles ou établissement scolaires ou leur lieu de travail. Ils se verront proposer d’exercer leurs fonctions à distance ou, en cas d’impossibilité, bénéficieront d’une autorisation spéciale d’absence jusqu’à ce que leur lieu de résidence ne fasse plus l’objet de mesures de restriction.
Dans l’hypothèse où aucune de ces modalités n’est possible, les personnels pourront bénéficier d’une autorisation spéciale d’absence (ASA) jusqu’à la levée des mesures de fermeture des établissements ou des mesures de restrictions applicables aux communes appartenant à un « cluster ».
L’autorité hiérarchique délivre à l’agent dès que possible un justificatif de l’autorisation de travail à distance ou de l’autorisation d’absence.
Il est important d’indiquer aux personnels, quel que soit leur statut, qu’aucune journée de carence ne sera appliquée.
Ces recommandations s’appliquent aux établissements publics et privés sous contrat dans le respect de leur liberté d’organisation.
Oui.
Il relève de la responsabilité des établissements privés hors contrat de veiller à la mise en œuvre des recommandations sanitaires qui s’appliquent à tous les salariés.
Les préconisations interministérielles actuelles précisent que le port du masque n’est pas adapté à l’exception des personnels de santé et d’urgence. En cas de présentation d’un personnel portant le masque, cette préconisation devra être rappelée par l’autorité hiérarchique.
La même préconisation vaut pour les élèves.
Personne n’a besoin de porter un masque si les autorités sanitaires ne demandent pas d’en porter. Des instructions vont d’ailleurs être données aux pharmacies afin que ne soient pas délivrés de masque sauf sur indication médicale.
Dans le cas où la situation évoluerait, le ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse, en lien avec les autorités sanitaires, communiquera sur toutes les préconisations à mettre en œuvre.
Dans la mesure où le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse a adopté les mesures destinées à assurer la sécurité et préserver la santé de ses personnels en mettant en œuvre les prescriptions des autorités sanitaires, le droit de retrait ne devrait trouver à s’exercer que de manière exceptionnelle et après examen des situations au cas par cas.
Les organisations syndicales seront informées des dispositions arrêtées pour les personnels et de leurs modalités opérationnelles dans l’académie, à l’occasion de rencontres ad hoc ou dans le cadre du CHSCT académique, qui pourra être réuni sous réserve des mesures de précaution qui pourraient être décidées dans un proche avenir en ce qui concerne la tenue de réunions.
L’urgence dans laquelle certaines mesures doivent être prises justifiera que les CHSCT soient informés et non consultés sur celles-ci. Un dialogue régulier et approfondi avec les représentants du personnel (notamment le secrétaire du CHSCT), y compris en marge des réunions des instances, permettra à ceux-ci de comprendre les motivations de l’administration dans ce contexte.
Si un élève est empêché de se rendre à une épreuve, il lui sera proposé de repasser l’épreuve d’examen dans les mêmes conditions. Ce peut être le cas, par exemple, pour des épreuves communes de contrôle continu prévues début mars. En cas de confinement, les mêmes dispositions sont applicables.
Une continuité pédagogique est mise en place pour maintenir un contact régulier entre l’élève et ses professeurs. À cette fin, le directeur d’école ou le chef d’établissement s’assure, notamment en prenant appui sur les réseaux existants (en particulier les espaces numériques de travail, messagerie électronique ou les outils similaires propres aux établissements privés), que l’élève a accès aux supports de cours et qu’il est en mesure de réaliser les devoirs ou exercices requis pour ses apprentissages.
Selon l’évolution du contexte, la fermeture temporaire d’une école ou d’un établissement scolaire peut être décidée.
Un service de continuité pédagogique sera assuré pendant cette période par l’établissement ou l’école. Ce service peut s’appuyer sur une plateforme pédagogique gratuite du CNED : « Ma classe à la maison ». Ce service offre la possibilité de tenir des classes virtuelles, permettant ainsi de maintenir le lien humain entre l’élève, ses camarades et ses professeurs. Il sera accessible aux élèves concernés de la Grande Section à la Terminale.
C’est le directeur d’école ou le chef d’établissement qui communiquera l’adresse et les modalités d’inscription pour se connecter à la plateforme « Ma classe à la maison ». Chaque élève bénéficiera de son propre compte.
Les professeurs accompagneront leurs élèves pendant toute la période de fermeture dans l’utilisation de ces ressources en leur adressant supports de cours et exercices via l’environnement numérique de travail (ENT) ou la messagerie électronique.
Non. La continuité pédagogique n’est proposée qu’aux élèves dont l’école ou l’établissement est fermé, ainsi qu’aux élèves qui ne peuvent rejoindre leur école ou établissement situé en dehors du cluster où ils résident.
Les académies qui ont sur leur territoire un « cluster » sont invitées à :
Les candidats résidant dans un cluster sont autorisés à se présenter aux concours et examens se situant en dehors de celui-ci. L’organisateur du concours ou examen met en place tout dispositif utile à l’entrée du site (affichage, etc.) destiné au signalement de ces candidats, de manière à respecter les préconisations sanitaires du ministère des solidarités et de la santé.
L’isolement du candidat dans une salle spécifique doit être privilégié lorsque cela est possible. A défaut, la salle doit être aménagée de manière à respecter une distance d’au moins un mètre entre le candidat et les autres participants.
Chaque fois que cela est possible, ces mobilités « entrantes » seront reportées. Lorsque cela n’est pas possible, l’accueil des élèves et des personnels en provenance de l’étranger peut être maintenue mais il appartient aux chefs d’établissement de vérifier, en lien avec leurs correspondants étrangers et, en cas de besoin, avec l’appui de chaque délégation académique aux relations européennes et internationales et à la coopération (DAREIC), que le lieu de provenance (ou de transit) n’est pas situé dans une zone où le virus circule activement et, le cas échéant, de bien vérifier quelles sont les dispositions prises par le pays d’origine en ce qui concerne les voyages scolaires et les mobilités des élèves et des personnels.
Oui, de la même manière que pour les voyages scolaires, les mobilités d’élèves à l’étranger (même en petits groupes et pour des durées limitées) doivent être reportées jusqu’à nouvel ordre.
Chaque fois que cela est possible, les mobilités seront reportées. Lorsque cela n’est pas possible, et s’agissant notamment de mobilités conditionnant la réalisation de cursus de formation, la mobilité peut être maintenue mais il appartient aux établissements de vérifier que le lieu d’accueil n’est pas situé dans une zone où le virus circule activement et, le cas échéant, de bien vérifier quelles sont les dispositions prises par le pays d’accueil (ou de transit) s’agissant des mobilités de ressortissants français sur son propre territoire.
S’agissant de mobilités individuelles, chaque fois que cela est possible, les mobilités seront reportées. Lorsque cela n’est pas possible, la mobilité peut être maintenue mais il appartient aux intéressés de vérifier que le lieu d’accueil n’est pas situé dans une zone où circule activement le virus et, le cas échéant, de bien vérifier quels sont les dispositions prises par le pays d’accueil (ou de transit) s’agissant des mobilités de ressortissants français sur son propre territoire.
Aucune consigne particulière n’est préconisée par le ministère de l’Education nationale et de la jeunesse. Néanmoins, il est recommandé de les reporter dans la mesure du possible, et en toute hypothèse, de consulter régulièrement la fiche « Conseils aux Voyageurs » sur le site du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères pour s’informer sur les régions où circule activement le virus.
Il convient également de tenir compte des mesures restrictives éventuelles prises par les autorités locales restreignant le cas échéant l’activité sociale et l’accueil des ressortissants français.
Affiche établissements Coronavirus
Coronavirus – Comment mon enfant continue-t-il à apprendre s’il doit rester à la maison
Le site internet du gouvernement présente les mesures prises sur le territoire national pour faire face au Coronavirus, ainsi qu’une série de conseils et une foire aux questions sur l’épidémie.
À destination du grand public, un numéro vert (0 800 130 000) a été mis en place par le ministère des Solidarités et de la Santé, ouvert 24h/24, 7 jours/7.
Cette plateforme téléphonique n’est néanmoins pas habilitée à dispenser des conseils médicaux qui sont assurés par les SAMU – Centres 15.Partager
INFO-SANTE
PARCOURS SANTE : LES DENTS
Du 21 au 27 mai 2019, dans le cadre du Parcours éducatif de santé, tous les élèves des classes élémentaires ont bénéficié d’une éducation sur l’hygiène dentaire.